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pour « l'arabe du futur ».
Ordonnance du roi du 21 juillet 1775, pour donner une nouvelle forme au régiment de Pondichéry, créé le 30 décembre 1772, pour la garde des possessions de sa majesté dans l'Inde
Louis XVI
Hachette BNF
9,50 €
Declaration du Roy du 22 aoust 1639, portant que tous les Exploicts que les Huissiers, et Sergens feront soit en vertu des Arrests de nostre Conseil de nos Cours, Sentences et Jugemens
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Déclaration du 19 décembre 1617, pour l'observation du règlement donné en la Court de Parlement, pour le sallaire et taxes des juges, greffiers et autres ministres de justice de Normandie
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnance du roi du 21 juillet 1775, pour donner une nouvelle forme au régiment de Pondichéry, créé le 30 décembre 1772, pour la garde des possessions de sa majesté dans l'Inde
Louis XVI
Hachette BNF
9,50 €
Demande du comte de Saur, de l'exécution de la loi du 1er mars 1819 et d'un arrêt, de la Cour de Cassation qui lui assurent une pension sénatoriale et transactionnelle de 12000 fr
DE SAUR-J-H
Hachette BNF
9,50 €
Édict du Roy du 4 may 1621, portant attribution aux greffiers des eslections de ce Royaume, sur tous les deniers qui s'imposeront et se lèveront sur ses subjets, contribuables aux tailles
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnance du Roi du 20 juin 1761, portant règlement sur le payement de la capitation des officiers, et de ses troupes et autres, entre les mains des trésoriers généraux de l'extraordinaire des guerres
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
Mémoire signifié pour la veuve et héritiers du sieur G.-F. Quillau, libraire-imprimeur à Paris, appelants, contre A.Guyot Desfontaines, héritière du feu sieur abbé Desfontaines, son oncle, intimée
Duvert d'Emalleville
Hachette BNF
9,50 €