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pour « plenel pour les musulmans ».
Les titres représentatifs. Volume 158 - 1re ed., Essai sur la représentation juridique des biens par des titres en droit privé
Vincent Malassigné
Dalloz
70,00 €
Exposé de droit pénal et d'instruction criminelle 2e édition revue, augmentée, mise en, rapport avec les lois nouvelles
Th Maisonneuve
Hachette BNF
24,50 €
Journal des principales audiences du parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus et, plusieurs questions et règlemens
XXX
Hachette BNF
51,90 €
Recueil alphabétique des questions de droit qui se présentent le plus fréquemment Tome 8, dans les tribunaux.
Philippe-Antoine Merlin
Hachette BNF
42,50 €
Discours sur les travaux de la Faculté de droit de Nancy de 1864 à 1879, par M. Lederlin,
LEDERLIN-E
Hachette BNF
9,50 €
Dictionnaire théorique et pratique de procédure civile, commerciale, criminelle & Tome 1, administrative, avec formules de tous les actes.
Rodolphe Rousseau
Hachette BNF
42,50 €
Rapport et délibération sur les améliorations dont est aujourd'hui susceptible la législation, de la pêche du hareng
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Hachette BNF
11,90 €
Code forestier, avec l'exposé des motifs, la discussion des deux chambres, des observations, sur les articles, et l'ordonnance d'exécution
Brousse
Hachette BNF
28,00 €