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7295 résultats pour « plenel pour les musulmans ».

Reglement pour la discipline et maniere de proceder dans la jurisdiction de la conservation, des privileges royaux des foires de Lyon, conformément aux ordonnances, edits et declarations du Roy

Lyon, France. Conservation des privilèges royaux des foires de Lyon

Hachette BNF

9,50 €

Ordonnance du 1er janvier 1752, règlement pour un supplément de décompte de la solde et des payes, de gratification, à faire aux compagnies d'infanterie françoise et étrangère, juillet 1751-juin 1752

Louis XV

Hachette BNF

9,50 €

Édict du roy du 17 aoust 1632, portant suppression des offices de commissaires triennaux des tailles, et des 12 deniers pour livre à eux attribuez, et restablissement des fonctions desdits commissaires

Louis XIII

Hachette BNF

9,50 €

Ordonnance de Louis XIV, roy de France et de Navarre du 22 juillet 1681, pour servir de reglement sur plusieurs droits de ses fermes et sur tous en general

Louis XIV

Hachette BNF

11,90 €

Mémoire à consulter et consultation pour M. le marquis d'Espinchal, au sujet de deux, substitutions dont était grevé feu M. le marquis de la Baume, comte de Saint-Amour.

Gillet

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9,50 €

Faculté de droit de Paris. Droit romain : du Sénatus-consulte Trébellien. Droit français : de la, Représentation proportionnelle. Thèse pour le doctorat. L'acte public sera soutenu le 30 juin 1887

F Christophle

Hachette BNF

23,90 €

Faculté de droit de Paris. De l'Administration du tuteur en droit romain de l'Administration, de la fortune mobilière des mineurs en droit français, thèse pour le doctorat par Louis Salvan,

Salvan

Hachette BNF

20,50 €

Consultation du parlement de Paris sur le procès pendant à la rote de Rome pour dame, Julie-Lucine d'Angennes, épouse de messire Charles de Sainte-Maure, duc de Montauzier

Gomont

Hachette BNF

9,50 €