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pour « l'arabe du futur ».
Étude historique et critique sur l'objet du droit de préférence dans l'hypothèque
Cardaire
Hachette BNF
22,00 €
La jurisprudence du Digeste , conferrée avec les ordonnances royaux, les coutumes de France T02
Claude Ferrière
Hachette BNF
36,50 €
Les principes de 1789 ou Les droits de l'homme et du citoyen
L Goudounèche
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Thèse : Du Mandat en droit romain. Des Entreprises de transports par voie de terre, droit français
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Journal du Manuel des notaires, ou Recueil de législation nouvelle, de jurisprudence Tome 2
F Sellier
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Code de justice militaire pour l'armée de terre, loi du juin 1857
COLLECTIF
Hachette BNF
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Essai sur l'histoire du droit d'appel suivi d'une étude sur la réforme de l'appel
Marcel Fournier
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Collection générale des loix, proclamations, instructions, et autres actes du pouvoir exécutif, Tome 13
Assemblée nationale constituante
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