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pour « plenel pour les musulmans ».
De la propriété des mines et de ses conséquences d'après les principes de la loi 1810. Tome 1
Pierre Rey
Hachette BNF
34,40 €
Nouveau commentaire des lois sur les brevets d'invention, suivi d'une instruction pratique avec modèles d'actes et formules de procédure
Pierre-Antoine-Frédéric Malapert
Hachette BNF
33,00 €
Dictionnaire théorique et pratique de procédure civile, commerciale, criminelle et administrative, avec formules de tous les actes. Tome 6
Rodolphe Rousseau
Hachette BNF
39,40 €
Manuel théorique et pratique des actes sous seing privé. 5e édition, avec supplément sur les déclarations et droits de successions
F. Gilles
Hachette BNF
11,50 €
Dictionnaire théorique et pratique de procédure civile, commerciale, criminelle et administrative, avec formules de tous les actes. Tome 4
Rodolphe Rousseau
Hachette BNF
34,00 €
La Conciliation des affaires, formulaire complet des lois et des actes usuels, suivi de La Comptabilité et les comptes faits
Mullaire
Hachette BNF
43,50 €
Réquisitoire contre les journaux Le Courrier français, suivie des articles inculpés. Cour royale de Paris, 24 mars 1823
Nicolas-François Bellart
Hachette BNF
16,50 €
La Loi du 11 juin 1880 sur les tramways-vapeur, voyageurs et marchandises, son application en Algérie
Eugène Carpentier
Hachette BNF
10,90 €