Rayons
21
Introduction au droit
197
Histoire du droit
220
Philosophie et sociologie du droit
30
Droit comparé
Date de parution
Prix
8878 résultats pour « l'arabe du futur ».
Rôles, statuts et représentations des femmes en Roussillon et en Europe méridionale du Moyen âge au XIXe siècle, 10E JOURNÉE D'HISTOIRE ET HISTOIRE DU DROIT ET DES INSTITUTIONS DE L'UNIVERSITÉ
Christophe Juhel
Presses Universitaires de Perpignan
20,00 €
Loi du 24 juillet 1909, modifiée par la loi du 15 avril 1914, relative à la constitution des cadres, et des effectifs de l'armée active et de l'armée territoriale en ce qui concerne l'artillerie...
Adolphe Zerbin Lanoë
Hachette BNF
9,50 €
Département du Rhône. Election des députés (26 avril 1914). Lois, décrets et instructions à déposer, sur le bureau de vote (exécution de la circulaire ministérielle du 4 avril 1914)
Impr. réunies
Hachette BNF
12,90 €
Mémoire pour Georges-Léopold, seul fils légitime du duc de Wirtemberg-Montbéliard, servant, de réponse aux moyens que le duc de Stoutgard prétend tirer du traité des cinq frères
XXX
Hachette BNF
33,00 €
Exercice des commerçans , contenant des assertions consulaires sur l'édit du mois de novembre, 1563, le titre XVI de l'ordonnance mois d'avril 1667, ensemble sur l'édit du mois de janvier 1718
Paul Joseph Nicodème
Hachette BNF
39,40 €
Barème pour le calcul des droits de mutation par décès et des donations entre vifs, Loi du 25 février 1901. 3e édition, mise au courant de la loi du 30 mars 1902
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Règlement relatif aux saisies-arrêts procédant en vertu de la loi du 12 Janvier 1895, voté par la communauté des Huissiers de Lyon, dans son Assemblée générale du 14 Janvier 1897
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Procès instruit par le tribunal criminel du département de la Seine, contre les nommés Tome 2, Saint-Réjan, Carbon et autres, prévenus de conspiration contre la personne du Premier Consul
Igonel
Hachette BNF
25,00 €