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8878 résultats pour « l'arabe du futur ».

Édict du Roy conformément à la déclaration du 18 janvier1634 sur le règlement général des tailles à, la descharge de ses subjets, portant injonction d'imposer ausdites tailles ceux exempts par le passé

Louis XIII

Hachette BNF

11,90 €

Sur l'affaire entre le Chapitre de l'Eglise Cathédrale de la Ville de Béziers, les Maire et Consuls, de la même ville, Messieurs les Agens généraux du clergé et le Syndic de la Province du Languedoc

Jean-Louis Le Bel

Hachette BNF

11,90 €

Ordonnance du Roy du 22 juin 1626, portant défenses à tous ses subjets de porter ny user doresnavant, d'aucuns passements, poincts couppez et dentelles, en leurs collets, sur les peines y portées

Louis XIII

Hachette BNF

9,50 €

Edict du roy du 30 decembre 1628, portant creation en tiltre d'office de deux conseillers intendans, particuliers des deniers communs et d'octroy des villes et communautez de nostre Royaume

Louis XIII

Hachette BNF

9,50 €

De la liberté de la presse. Commentaire de la loi du 28 juillet 1894 précédé d'une introduction, contenant un projet de loi sur l'application du jury en matière correctionnelle

Henri Coulon

Hachette BNF

26,50 €

Compagnie des agents de change de Bordeaux. Décret portant règlement d'administration publique pour, l'exécution de l'article 90 du code de commerce et de la loi du 28 mars 1885 sur les marchés à terme

Imp. de G. Gounoui

Hachette BNF

9,50 €

Précis d'un cours de droit criminel comprenant l'explication du Code pénal, du Code d'instruction criminelle en entier et des lois qui les ont modifiés jusqu'à la fin de 1877

VILLEY-E

Hachette BNF

33,00 €

Précis d'un cours de droit criminel comprenant l'explication du Code pénal, du Code d'instruction criminelle en entier et des lois qui les ont modifiés jusqu'à la fin de 1877

VILLEY-E

Hachette BNF

33,00 €