Rayons
Date de parution
Prix
- Tous rayons
- Droit
- Droit Général
Plus de
10000 résultats
pour « joseph ponthus a la ligne ».
Thèse pour le doctorat. De l'Hypothèque légale de la femme en droit romain, Hypothèque légale de la femme envisagée dans ses effets contre les tiers acquéreurs
VIGNANCOUR-J-M
Hachette BNF
21,50 €
Histoire de la jurisprudence romaine. Origine et progrès depuis la fondation de Rome jusqu'à présent, Avec un recueil de contrats, testamens et autres actes judiciaires des anciens Romains
Antoine Terrasson
Hachette BNF
36,00 €
Lettres patentes du roy, en forme de declaration, portant revocation de plusieurs edicts, et commissions extraordinaires, verifiees en la Cour de Parlement de Paris, la Chambre des Comptes
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Réflexions sommaires sur l'affaire des sieurs de Barbot, et singulièrement sur la compétence de la cour des aides au sujet des questions de noblesse
Belloumeau
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnance, portant règlement pour la fourniture des vivres par estapes aux gens de guerre, tant en la campagne que dans les garnisons
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Histoire du droit byzantin ou du droit romain dans l'empire d'Orient, depuis la mort de Justinien jusqu'à la prise de Constantinople en 1453. Tome 1
Jean-Anselme-Bernard Mortreuil
Hachette BNF
30,50 €
Les séquestrations arbitraires et le droit de pétition, Lettre à MM. les membres de la XIIe commission des pétitions de la Chambre des Députés
Ernest Faligan
Hachette BNF
10,90 €
Ordonnance du roi du 26 décembre 1774, portant création de cent compagnies de fusiliers, en un seul corps, sous la dénomination de corps royal d'infanterie de la marine
Louis XVI
Hachette BNF
9,50 €