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7527 résultats pour « plenel pour les musulmans ».

Question de substitution. Plaidoyer de Me Liouville, avocat pour Me Veuve Garnerey et Mme Cabanne, contre MM. Louis et Hippolyte Garnerey, première Chambre du Tribunal civil de la Seine

XXX

Hachette BNF

11,00 €

Observations sur l'arrestation de M. de Naundorff, en instance devant le Tribunal de la Seine, pour être reconnu fils de Louis XVI, sauvé du Temple, soumises à la magistrature

Modeste Gruau de La Barre

Hachette BNF

9,50 €

Mémoire en forme de manifeste, pour S. A. S. Elisabeth-Charlotte de l'Espérance, baronne, du Saint-Empire, douairière de feu S. A. S. Léopold-Eberhard, duc de Wurtemberg-Montbéliard

Claude-Charles Capon

Hachette BNF

36,40 €

Faculté de droit de Paris. Thèse pour le doctorat. Du partage des sociétés, en droit romain., De la liquidation des sociétés commerciales, en droit français Par M. Edmond Roth-Legentil,

Roth-Legentil

Hachette BNF

17,50 €

Barème pour le calcul des droits de mutation par décès et des donations entre vifs, Loi du 25 février 1901. 3e édition, mise au courant de la loi du 30 mars 1902

XXX

Hachette BNF

9,50 €

Thèse pour le doctorat. De la Condition du fonds provincial en droit romain, Du Rôle et des attributions du conseil de famille en droit français. Faculté de droit de Paris

LANGLOIS-H

Hachette BNF

24,00 €

Thèse pour le doctorat. Des Suretés personnelles à Rome en droit romain, Le Droit d'association et l'État en droit français. Faculté de droit de Paris, le 23 décembre 1892

BRICE-H

Hachette BNF

20,50 €

Thèse pour le doctorat. Du Mariage du droit des gens, et en général des mariages sans connubium, De l'Occupation des territoires sans maître. Faculté de droit de Paris (Éd.1889)

SALOMON-C

Hachette BNF

36,00 €