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pour « plenel pour les musulmans ».
Vieux papiers et vieux souvenirs, 1788. Les lettres de mon grand-père J.-B.-B. Thellier de, Poncheville, 1789-1795. Un magistrat d'autrefois, 1795-1837
THELLIER DE PONCHEVILLE-J
Hachette BNF
21,50 €
Les tribunaux civils de Paris pendant la Révolution, 1791-1800, documents inédits recueillis avant l'incendie du Palais de justice de 1871
Antoine-Mathurin Casenave
Hachette BNF
26,50 €
Jurisprudence du Conseil d'État en matière de travaux publics, Arrêts rendus du Conseil d'État sur les contestations relatives à l'exécution des travaux publics
DELVINCOURT-E
Hachette BNF
23,90 €
Essai sur la condition juridique des étrangers dans les législations anciennes et le droit moderne, Thèse de doctorat, présentée à la faculté de droit de Caen
Eugène Soloman
Hachette BNF
22,00 €
Tarif des droits de douane et de navigation maritime du royaume de France suivi, d'observations concernant la perception, les transit et entrepôts par feu M. Magnien,
Magnien
Hachette BNF
19,50 €
Traité de la prisée et de la vente aux enchères des meubles et des marchandises. Tome 1, avec formules de tous les actes des officiers priseurs ou vendeurs
LE HIR-J-L
Hachette BNF
29,50 €
Texte des lois concernant les accidents du travail et circulaire ministérielle du 3 mai 1905, Extrait de la Revue judiciaire des accidents du travail
XXX
Hachette BNF
11,00 €
Code administratif ou Recueil par ordre alphabétique de matières de toutes les lois, relatives aux fonctions administratives et de police des préfets, sous-préfets, maires et adjoints
Fleurigeon
Hachette BNF
33,00 €