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7304 résultats pour « plenel pour les musulmans ».

Service de l'administration des vaisseaux du Roi, ou Recueil des lois, ordonnances et instructions, qui régissent les différentes parties de la comptabilité et règlent l'exercice de la justice

J Sanson

Hachette BNF

25,50 €

Dictionnaire des patentes contenant le texte des lois en vigueur au 1er janvier 1891, les tarifs annexés à ces lois et la définition de chaque profession

P Brussaux

Hachette BNF

44,50 €

Seizième congrès des notaires de France, tenu à Marseille., Projet de loi sur les sociétés par actions, rapport présenté par Me Paul Maria, Juin 1906

Paul Maria

Hachette BNF

9,50 €

Les Livres fonciers. Projets de lois soumis à la délégation Alsace-Lorraine dans la session de 1885, Rapport présenté à la délégation, au nom de la commission spéciale

Guillaume Gunzert

Hachette BNF

17,00 €

Loi du 21 juin 1898 sur le Code rural, suivie de la loi du 2 aout 1884 sur les vices rédhibitoires

XXX

Hachette BNF

11,00 €

Études sur le régime des chemins vicinaux dans les départements de la Sarthe, Indre-et-Loire, Maine-et-Loire et Loir-et-Cher

Ludovic de Ferrière Le Vayer

Hachette BNF

10,90 €

Code administratif, ou Recueil par ordre alphabétique. Tome 2, Partie 2, GE-IN, de matières de toutes les lois nouvelles et anciennes relatives aux fonctions administratives

Fleurigeon

Hachette BNF

28,50 €

Encyclopédie des juges de paix. Tome 3, ou Traités, par ordre alphabétique de toutes les matières qui entrent dans leurs attributions

Victor Augier

Hachette BNF

26,50 €