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7526 résultats pour « plenel pour les musulmans ».

Reglement du roi du 8 avril 1718, pour l'ordre et la discipline qu'il veut estre observez, par ses troupes tant françoises qu'estrangeres, lorsqu'elles marcheront en route dans le Royaume

Louis XV

Hachette BNF

9,50 €

Thèse pour la licence. Code Napoléon. Des Successions. Procédure civile. De la Saisie-gagerie, Droit criminel. De l'Audition des témoins devant la Cour d'assise. Faculte de droit de Toulouse

Ernest Dufour

Hachette BNF

9,50 €

Mémoire pour le comte de Cagliostro, accusé, contre M. le procureur-général, accusateur, en présence de M. le cardinal de Rohan, de la comtesse de La Motte, et autres co-accusés

Brazon, Alessandro Cagliostro, Pierre Titon, Jean-Charles Thilorier

Hachette BNF

11,00 €

Consultation pour M. Lézat de Pons, avocat à la Cour impériale de Paris, ancien directeur du Service du Contentieux de la Compagnie des Chemins de fer de Dieppe et de Fécamp

Charlemagne Rudel du Miral

Hachette BNF

16,50 €

Lettre justificative de M. le chevalier de La Rozière, ingénieur pour la Compagnie des Indes, aux îles de France et de Bourbon, à M. de Charpentier Cossigny, Paris, 20 novembre 1755

COLLECTIF

Hachette BNF

9,50 €

Instruction du 21 mars 1898 pour l'application du règlement du 16 juin 1897 aux personnels, du cadre auxiliaire du service de l'intendance. Extrait, Journal militaire, 1er semestre 1898, no 9

COLLECTIF

Hachette BNF

9,50 €

Chemins de fer de l'Etat. Rapport au Président de la République française. Décrets et règlement, pour l'institution d'une caisse de retraite en faveur des agents et employés des chemins de fer

COLLECTIF

Hachette BNF

9,50 €

Édit portant règlement pour l'estude du droit canonique et civil dans tout le Royaume, et le rétablissement du droit civil en la Faculté de Droit canon en l'Université de Paris

Louis XIV

Hachette BNF

19,50 €