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pour « la fabrique des salauds ».
Instruction relative à l'exécution des lois concernant les mines, usines et salines
La Serre
Hachette BNF
10,90 €
Thèse de doctorat. Faculté de droit de Paris, 16 juin 1881
La Lande
Hachette BNF
19,50 €
Étude sur le droit de l'inventeur de dessins et de modèles de fabrique
PRACHE-L
Hachette BNF
9,50 €
États-Unis d'Amérique. Lois sur les patentes et les marques de fabrique
CASALONGA-D-A
Hachette BNF
10,90 €
Les inventeurs et la loi des États-Unis modifiée en 1861, texte, docs, commentaires législation brevets invention, dessins et modèles fabrique aux États-Unis
Émile Barrault
Hachette BNF
11,00 €
Les Lois sur les brevets d'invention et marques de fabrique des principaux pays, et la procédure allemande en matière de contestations relatives aux brevets d'invention
Guillaume Pataky
Hachette BNF
33,00 €
Du Payement des dettes dans les successions ab intestat, testamentaires et contractuelles français, De la litis contestatio et la contestation en cause Dissertations
La Ménardière
Hachette BNF
18,00 €
Thèse pour le doctorat soutenue le 16 juin 1881 Faculté de droit de Paris
La Lande
Hachette BNF
19,50 €