Rayons
31
Introduction au droit
316
Histoire du droit
378
Philosophie et sociologie du droit
61
Droit comparé
Date de parution
Prix
Plus de 10000 résultats pour « Les Max et Lili ».
Recueil des lois et règlements sur l'enseignement supérieur. Tome 7 : comprenant les décisions, de la jurisprudence et les avis des conseils de l'Instruction publique et du Conseil d'État
Arthur Marais de Beauchamp
Hachette BNF
45,00 €
Traité analytique et raisonné de tous les états, pièces et certificats, à dresser périodiquement par les receveurs de l'enregistrement et des domaines
Émile-Constant Landouzy
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25,00 €
Mémoire pour les sieurs et damoiselles Quesson, Capelin et Vouliod, demandeurs, contre messire J.-P. Chauvel, seigneur de la Martinière, et les héritiers maternels, défendeurs
de Genne
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Collection de jurisprudence sur les matières féodales et les droits seigneuriaux, utile aux différentes cours et jurisdictions du royaume, en usage en Provence et Languedoc. Tome 1
Louis Ventre
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Lois de la presse en 1834 ou Législation actuelle sur l'imprimerie et la librairie et sur les délits, et contraventions commis par toutes les voies de publication
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Loix, et constitutions du roi, lesquelles devront être observées dans les États, tant deçà, que delà des monts et cols, dans les matiéres civiles et criminelles
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Recherches et observations sur les loix féodales, sur les anciennes conditions des habitans, des villes et des campagnes, leurs possessions et leurs droits
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Maximes générales sur les droits domaniaux tels que les lods et ventes, les échanges, les reliefs, ou rachats et les déports de minorité dus dans la mouvance du Roy
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