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7526 résultats pour « plenel pour les musulmans ».

Acte pour la licence. Code Napoléon. De l'Ouverture, de l'acceptation et de la répudiation, des successions légitimes ou illégitimes. Code de commerce. De la Lettre de change, de l'échéance

Julien Biénés

Hachette BNF

9,50 €

Mémoires, consultations et pièces justificatives pour M. Chasles, curé de la paroisse Notre-Dame, à Chartres, contre Mgr le Cte de Latil, évêque de cette ville, aujourd'hui archevêque de Reims

COLLECTIF

Hachette BNF

17,50 €

Sur l'état actuel de la législation pour la répression du vol et du brigandage et sur des erreurs, ou quelques omissions de nos lois correctionnelles et pénales, séance du 25 pluviôse, l'an V

Emmanuel Pastoret

Hachette BNF

10,90 €

Lettres patentes des 7 septembre 1750, 6 juin 1752 et 27 février 1753, établissement d'un Hôpital, général pour la ville de Provins, au lieu et place du monastère des religieuses de Sainte-Claire

Louis XV, Louis XIV

Hachette BNF

11,00 €

Édict du Roy du 3 octobre 1552 par lequel la congnoissance des procès pour raison des archeveschez, éveschez, abbayes, autres bénéfices, estans à la nomination, collation, présentation dudict seigneur

France

Hachette BNF

9,50 €

Sécurité de la navigation et réglementation du travail à bord des navires, décrets des 20, et 21 sept. 1908, règlement d'administration publique pour l'application de la loi du 17 avril 1907

Adolphe Zerbin Lanoë

Hachette BNF

16,00 €

Recueil de pièces, contrat de vente de 240000 arpens de terres dans le marquisat de Certes, Sénéchaussée de Bordeaux. Autre contrat de conventions pour un établissement de marais salans

COLLECTIF

Hachette BNF

11,50 €

Loi du 29 janvier 1881 sur la marine marchande. Décret portant règlement d'administration publique, pour l'application de la loi du 29 janvier 1881. Circulaire ministérielle du 26 août 1881

COLLECTIF

Hachette BNF

9,50 €