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7304 résultats pour « plenel pour les musulmans ».

Supplément au Recueil des édits, ordonnances, déclarations, lettres patentes, arrests et règlemens, concernant les domaines de Roy et droits domaniaux, seigneuriaux. Tome 2

COLLECTIF

Hachette BNF

33,00 €

Traité méthodique complet sur la transmission des biens par successions, donations et testamens T08, suivant les lois anciennes, intermédiaires et nouvelles

Tissandier

Hachette BNF

22,50 €

Déclaration, portant confirmation des immunitez en faveur des ecclésiastiques, avec défenses de les comprendre à l'advenir aux roolles des tailles, eux, leurs commis et fermiers

Louis XIII

Hachette BNF

9,50 €

Nouveau stile du Châtelet de Paris et de toutes les juridictions ordinaires du royaume, tant en matière civile, criminelle, que de police. Nouvelle édition

Charles Desmarquets, Châtelet de Paris

Hachette BNF

39,50 €

Lettres patentes du roy, contenant les privileges et exemptions octroyez par sa majesté, et ses predecesseurs Roys, aux capitaines arbalestriers, archers et harquebusiers de Paris

Louis XIII

Hachette BNF

9,50 €

Supplément au Recueil des édits, ordonnances, déclarations, lettres patentes, arrests et règlemens, concernant les domaines de Roy et droits domaniaux, seigneuriaux. Tome 1

COLLECTIF

Hachette BNF

35,40 €

Lettres patentes du 27 juillet 1745, concernant les coutumes des villes et lieux du pays d'Artois, y énoncez Arras, Bapaume, Lalloeu et Lens

Louis XV

Hachette BNF

9,50 €

Commentaire sur les coutumes du Maine et d'Anjou ou Extrait raisonné des autorités, édits, et déclarations, arrêts et règlemens, qui ont rapport à ces deux coutumes. Tome 2

Louis Olivier de Saint-Vast

Hachette BNF

33,00 €