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pour « plenel pour les musulmans ».
Mémoire instructif pour Me Jean-Joseph Brianne, curé de l'église cathédrale de Rodés Rodez,, appelant comme d'abus, contre Mre Jean d'Yse de Saléon, évêque et comte de Rodés, intimé.
Jean Joseph Brianne
Hachette BNF
12,90 €
Faculté de droit de Paris. Droit romain : Vente de la chose d'autrui. Droit français : des Droits, de la femme en cas de faillite du mari. Thèse pour le doctorat
Dieudonné
Hachette BNF
18,50 €
De la chose jugée en matière civile. Des éléments constitutifs de la chose jugée en droit romain, et des jugements qui ont force de chose jugée en droit français. Thèse pour le doctorat
Albert Thiéblin
Hachette BNF
17,50 €
Recueil d'actes et contracts du prieuré S. Nigaise au fort de Meulent pour fondations et décorations, audit prieuré et ailleurs, avec une brève description dudit prieuré selon son estat, 1656
Nicolas Davanne
Hachette BNF
17,50 €
De la Lex commissoria dans la vente, en droit romain. Digeste, livre XVIII, titre 3, De la résolution de la vente pour défaut de paiement du prix, en droit français
Léopold Cesare
Hachette BNF
20,50 €
Le médecin et la loi, étude juridique sur la condition du médecin en droit français, suivie d'une annexe comprenant le texte de la loi du 30 novembre 1892. Thèse pour le doctorat
Albert Salomé
Hachette BNF
25,50 €
Faculté de droit de Paris. Thèse pour le doctorat. Inofficiosis testamentis, donationibus et dotibus, De la portion de biens disponible et de la réduction. Acte public soutenu le 1er juin 1847
BEAUTEMPS-BEAUPRE-C-J
Hachette BNF
20,00 €
Defense de la Faculté de médecine de Paris contre Me F. Blondel, docteur regent en ladite Faculté, Dans laquelle il est prouvé que l'emetique est un souverain remede pour la guérison de maladies
Jacques Thevart
Hachette BNF
9,50 €