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7522 résultats pour « plenel pour les musulmans ».

Mémoire pour Claude-François Jore, contre le sieur François-Marie Arouët de Voltaire ., Suivi de la lettre de Voltaire à Jore, datée de "Cirey, 25 mars 1736" et de l'avis du Conseil...

Voltaire, Claude-François Jore

Hachette BNF

9,50 €

Mémoire pour M. de Flesselles, conseiller honoraire en la Cour, maître des requêtes ordinaire, de l'hôtel du roi et commissaire départi en la province de Bretagne, et dame Pajot, son épouse

Collet

Hachette BNF

9,50 €

De cura furiosi et prodigi, jus romanum De l'interdiction et du conseil judiciaire, droit civil, français Du juge-commissaire de la faillite, droit commercial,acte public pour la licence soutenu

Thouvenel

Hachette BNF

11,00 €

De l'amnistie, spécialement dans ses effets au point de vue pénal et au point de vue civil : thèse, pour le doctorat, l'acte public sera soutenu le 23 décembre 1898

Chomette

Hachette BNF

18,00 €

Mémoire à consulter pour le sieur Payen Du Chesnay, au sujet de deux ordonnances de l'intendant, de la généralité de Caen, qui le destituent de ses fonctions de premier échevin d'Avranches

Payen du Chesnay

Hachette BNF

10,90 €

Faculté de Droit de Paris. Des Garanties accordées à la femme pour la restitution de sa dot,, en droit romain. De l'Influence des conventions matrimoniales sur la capacité de la femme mariée

Baudry

Hachette BNF

20,50 €

Thèse pour le doctorat. De la Chose jugée en droit romain. De l'Autorité au civil de la chose jugée, au criminel en droit français. Faculté de droit de Paris

BIDART-P

Hachette BNF

24,00 €

Conférences de l'ordonnance de Louis XIV sur le fait des entrées, aides et autres droits, pour le ressort de la Cour des Aides de Paris, avec celles des rois prédécesseurs de Sa Majesté

Louis XIV

Hachette BNF

29,00 €