1. Tous rayons
2. Droit
3. Droit Général

Plus de 10000 résultats pour « la cantine de minuit ».

droit de la vigne et du vin, Aspects juridiques du marché vitivinicole

Jean-Marc Bahans, Michel Menjucq

LEXISNEXIS

45,00 €

Droit international des droits de l'homme et droit international humanitaire, Réflexions sur la complémentarité de deux faces d'une même médaille

Mamadou Falilou Diop

L'Harmattan

26,50 €

Travaux de l'AFDA, 5, la puissance publique, Actes du colloque [annuel], 22-24 juin 2011, tenu à la faculté de droit de l'université pierre mendès france de grenoble ii

Gilles Darcy, Jean-Louis Autin, Nicolas Chifflot, Patrice Duran, Sophie Nicinski

LEXISNEXIS

40,00 €

Déclaration de la volonté du Roy sur le départ de la Royne, sa très honorée dame et mère, du chasteau de Blois, et de ce qui s'est ensuyvi en conséquence d'iceluy

Louis XIII

Hachette BNF

9,50 €

Déclaration du roy pour la vente et revente des offices de notaires, tabellions et gardenotes royaux, domaniaux et héréditaires, unis et incorporez au ressort de la Cour de Parlement de Thoulouse

Louis XIV

Hachette BNF

9,50 €

Édict portant vente et aliénation aux Prévost des marchands et eschevins de la ville de Paris, jusques à la somme de quatre cens mil livres de rente annuelle et perpétuelle

Louis XIII

Hachette BNF

9,50 €

Réforme du code de procédure civile. Observations sur le projet de loi déposé par Monsieur Demole, ministre de la Justice, sur le bureau de la Chambre des députés, le 19 Octobre 1886

XXX

Hachette BNF

9,50 €

Conclusions dans la cause de Mme de Maubreuil plaidée aux audiences des 18, 19 et 20 décembre 1817, devant la cour royale de Douai, Chambre des appels de police correctionnelle et arrêt rendu le 22

Louis Maurice

Hachette BNF

16,50 €