Rayons
6
Introduction au droit
135
Histoire du droit
108
Philosophie et sociologie du droit
22
Droit comparé
Date de parution
Prix
7305 résultats pour « plenel pour les musulmans ».
Recueil abrégé des règlements concernant les fermes royales unies, 18 mars 1687-1750. Tome 5, Baux de Domergue, Pointeau et Templier et de Fereau, Ysembert, Nerville, Manis, Lambert
Claude-Sébastien Bourguignon-Dumolard
Hachette BNF
33,40 €
Traité des chemins de toute espèce, les grandes routes, chemins de halage, vicinaux et particuliers, suivi d'un supplément contenant diverses instructions ministérielles et ordonnances. 4e édition
François Xavier Paul Garnier
Hachette BNF
33,00 €
Tableau général et raisonné de la législation française, Exposé méthodique et analytique du droit et de toutes les dispositions législatives spéciales
Pierre-Louis Lecerf
Hachette BNF
30,50 €
Remarques nouvelles du droit françois, sur les Instituts de l'empereur Justinien, matiere civile : et l'instruction parfaite du procez criminel, contre toutes sortes de personnes
Mercier
Hachette BNF
30,00 €
Coutumes générales de la sénéchaussée et comté du Boulonnois, ressorts et enclavements d'icelles, avec les coutumes locales d'Etaples, Wissant, Herly, Quesque, Nédonchel
COLLECTIF
Hachette BNF
21,50 €
Édict du 16 décembre 1616, suppression des greffiers des parroisses et création en tiltre, d'office héréditaire, des commissaires à faire les roolles des tailles et autres deniers
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Traité de la fourniture générale des alimens, médicamens, lits dans les hôpitaux militaires, au royaume, 1er juillet 1781-1er juillet 1793
Secrétariat d'Etat à la guerre
Hachette BNF
9,50 €
Recueil de pièces et mémoires concernant le règlement, à faire entre la juridiction de la Conservation de Lyon et les juridictions consulaires
COLLECTIF
Hachette BNF
21,50 €