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7527 résultats pour « plenel pour les musulmans ».

Lettres patentes du roi, pour la translation & établissement, dans le collège de Louis le Grand,, du collège de Lizieux, ainsi que des boursiers des collèges de Paris où il ne se trouve plus

XXX

Hachette BNF

9,50 €

Mémoire pour demoiselle Eléonore-Thérèse de Lorme, fille de défunt sieur Louis de Lorme,, commissaire aux revues d'Arc-en-Barrois, et de dame Nicole Parisel, contre Me Jean-Baptiste Rapalli

Terrasson

Hachette BNF

9,50 €

Faculté de droit de Paris. Droit romain : de la Garantie pour éviction en matière de vente. Droit, français : de la Compétence des tribunaux français à l'égard des étrangers en matières civile

Farnié

Hachette BNF

20,00 €

Factum pour Louis de La Pivardière, sieur du Bouchet, tant en son nom que comme prenant le, fait et cause de Marguerite-Françoise Chauvelin, sa femme, contre M. le procureur général

Denyau

Hachette BNF

9,50 €

Actes et pièces servant de mémoire à consulter. Pour le juif Borach Levy, demandant à être baptisé, sous le nom de Joseph-Jean-François-Elie Levy Levi, contre le curé de Saint-Sulpice.

XXX

Hachette BNF

13,90 €

Université de France. Faculté de droit de Paris. Droit romain : De la puissance du chef de famille., Droit français : De la Légitimation des enfants naturels. Thèse pour le doctorat

Delepierre

Hachette BNF

20,50 €

Le pour et le contre, ou Réplique de plusieurs négocians de Paris au mémoire des manufacturiers, de coton, sur la rétroactivité de l'article 59 du titre VI de la loi du 28 avril 1816

XXX

Hachette BNF

16,50 €

Ordonnance du roi du 21 janvier 1775, portant suppression des trois régimens créés le 18 août 1772, pour la garde des isles de France et de Bourbon et leur incorporation en un seul régiment

Louis XVI

Hachette BNF

9,50 €