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Plus de 10000 résultats pour « la cantine de minuit ».

Droit au cumul de la pension et de la solde d'activité des militaires retraités reprenant du service, pour une guerre, devant l'opinion publique

C. Gabrielli

Hachette BNF

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De la revendication des meubles, dans l'ancien droit et sous le Code civil, en droit français, De la possession des meubles en droit romain

Raymond Poincaré

Hachette BNF

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Acte public pour la licence : en exécution de l'art. 4, tit. 2, de la loi du 22 ventôse, an 12 1835

Granier

Hachette BNF

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Itinéraires de l'histoire du droit à la diplomatie et à l'histoire coloniale, De l'histoire du droit à la diplomatie culturelle et à l'histoire coloniale

Jacques Lafon

ED SORBONNE

29,00 €

Code de l'instruction primaire. Législation primaire depuis 1783, la loi du 28 juin 1833, Ordonnance du 16 juillet 1833, circulaires et instructions ministérielles pour éxécution de la loi

P. Dupont

Hachette BNF

26,00 €

Contribution à l'étude du fonctionnement des organisations internationales pendant la guerre, Le cas de la société des nations et de l'Organisation internationale du travail

Victor-Yves Ghébali

Bruylant Edition

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Travaux de l'AFDA, 5, la puissance publique, Actes du colloque [annuel], 22-24 juin 2011, tenu à la faculté de droit de l'université pierre mendès france de grenoble ii

Gilles Darcy, Jean-Louis Autin, Nicolas Chifflot, Patrice Duran, Sophie Nicinski

LEXISNEXIS

40,00 €

Déclaration de la volonté du Roy sur le départ de la Royne, sa très honorée dame et mère, du chasteau de Blois, et de ce qui s'est ensuyvi en conséquence d'iceluy

Louis XIII

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