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pour « plenel pour les musulmans ».
Des droits du conjoint survivant dans la succession de l'époux prédécédé, d'après le droit naturel, le droit romain, le droit coutumier, les législations de l'Europe moderne
Le Sénécal
Hachette BNF
9,50 €
Recueil des traités de la Porte ottomane avec les puissances étrangères T1, Depuis le premier traité conclu en 1536, entre Suléyman I et François I, jusqu'à nos jours
Testa
Hachette BNF
34,40 €
Recueil des traités de la Porte ottomane avec les puissances étrangères T4, Depuis le premier traité conclu en 1536, entre Suléyman I et François I, jusqu'à nos jours
Testa
Hachette BNF
34,50 €
Les inventeurs et la loi des États-Unis modifiée en 1861, texte, docs, commentaires législation brevets invention, dessins et modèles fabrique aux États-Unis
Émile Barrault
Hachette BNF
11,00 €
La nouvelle législation des machines à vapeur : décret du 30 avril 1880, loi du 21 juillet 1856, sur les contraventions, précédés d'un commentaire
T. Coret
Hachette BNF
16,50 €
Du respect de la propriété privée dans la guerre maritime, mémoire lu à l'Académie des sciences morales et politiques dans les séances 12, 19 et 26 mai 1866
Eugène Cauchy
Hachette BNF
17,50 €
Les actions en justice nées de la loi du 10 juillet 1915 sur le minimum de salaire, : compte rendu des discussions
Albert-Anatole Tissier
Hachette BNF
14,90 €
Contrefaçon artistique, copie de partitions, vente ou location de copies, usage de copies, dans les théâtres, usage illicite de partitions : instructions spéciales France, circulaire n° 1
Lévêque
Hachette BNF
11,90 €