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7518 résultats pour « plenel pour les musulmans ».

Acte public sur le dépôt soutenu à la Faculté de droit de Strasbourg, le vendredi 28 aout 1818, à quatre heures de relevée, pour obtenir le grade de licencié en droit

Eugène Gravelotte

Hachette BNF

9,50 €

Édict des 18 et 14 février 1620, avec la déclaration du 29 avril 1620 et commission du 1er juin 1620, des commissaires députez pour l'exécution dudict édict, et arrest du Conseil d'Estat du 13 août 1620

Louis XIII

Hachette BNF

9,50 €

Instruction extraite de la Fondation faite par Monsieur le duc et Madame la duchesse de Nevers, pour le mariage de soixante pauvres filles par chacun an, à perpétuité, et des arrêts rendus

COLLECTIF

Hachette BNF

9,50 €

Édict et déclaration du 27 juillet 1605 pour la vente en hérédité des officiers de jaulgeurs, mesureurs et visiteurs de tonneaux, bariques et autres vaisseaux à mettre vin en Normandie

Henri IV

Hachette BNF

9,50 €

Mémoires, consultations et pièces justificatives pour M. Chasles, curé de la paroisse Notre-Dame, à Chartres, contre le Comte de Latil, évêque de cette ville, aujourd'hui archevêque de Reims

COLLECTIF

Hachette BNF

17,50 €

Mémoire et consultation pour Louis de Fauche-Borel, conseiller général et conseiller de légation, de Sa Majesté le roi de Prusse, contre Monsieur Henri Larivière, conseiller à la Cour de cassation

Louis Fauche-Borel

Hachette BNF

14,90 €

Manuel pour la mise à exécution de la loi du 30 mai 1851 et du règlement d'administration publique, du 10 août 1852 sur la police du roulage et des messageries publiques

A. Hativet

Hachette BNF

11,50 €

Procès-verbal des conférences tenues par ordre du Roi, pour l'examen des articles de l'ordonnance, civile du mois d'avril 1667 et de l'ordonnance criminelle du mois d'avril 1670 . Nouvelle édition

COLLECTIF

Hachette BNF

44,50 €