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pour « Stephanie des horts ».
Code du notariat et des droits de timbre, d'enregistrement, d'hypothèque et de greffe
Jean-Joseph-François Rolland de Villargues
Hachette BNF
42,00 €
Délibération sur un projet d'organisation de la licence en droit soumis à l'examen des Facultés
XXX
Hachette BNF
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Archives parlementaires, débats législatifs et politiques des Chambres françaises, 1800-1860, 2e série, 1800-1860
Jérôme Mavidal
Hachette BNF
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Observations sur les lois relatives au paiement des lettres de change
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Archives parlementaires, débats législatifs et politiques des Chambres françaises, 1800-1860, 2e série, 1800-1860
Jérôme Mavidal
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Traité des faillites et banqueroutes ou Commentaire de la loi du 28 mai 1838. 4e édition
BEDARRIDE-J
Hachette BNF
30,50 €
Droits d'attaches et de stationnement des bêtes de somme ou de trait, voitures, carrioles, brouettes
Martial-Jean-Baptiste Piaubert
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11,00 €
Traité des avaries communes et particulières suivant les diverses législations maritimes
Ernest Frignet
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