Rayons
23
Introduction au droit
205
Histoire du droit
217
Philosophie et sociologie du droit
47
Droit comparé
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Plus de 10000 résultats pour « changer le monde en 2 heures ».
Lettres patentes du 21 février 1641, en forme d'édict défendant aux Parlements, de s'occuper des affaires de l'Etat
Louis XIII
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Edict du roy de janvier 1603, contenant revocation et suppression des huict bureaux d'elections, establis en la generalité de Cayenne
Louis XIII
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Directive 2000/78 portant création d'un cadre général en faveur de l'égalité de ..., Commentaire article par article
Edouard Dubout
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code electoral 2020, A jour des loi organique et loi du 2 décembre 2019 visant à clarifier diverses dispositions du droit électoral
Michel de Villiers, Frédéric Potier, Marc Pichon de Vendeuil
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Discours de M. Buffet, séances des 1er, 2 et 4 mars 1880, discussion de la loi relative à la liberté de l'enseignement supérieur
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Histoire, actes et remontrances des Parlemens de France Tome 2, Chambres des comptes, Cours des aides et cours souveraines, depuis 1461 jusqu'à leur suppression
Pierre-Joseph-Spiridion Dufey
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Traité de la législation et de la jurisprudence des théâtres. T. 2 : contenant l'analyse raisonnée, des droits et obligations des directeurs de théâtres vis-à-vis de l'administration...
Adolphe Lacan, Charles Paulmier
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Décret du 26 juin 1903 et arrêté ministériel du 2 mai 1904, Moyens de sauvetage réglementaires à bord des navires affectés au transport des passagers
XXX
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