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pour « l'arabe du futur ».
Édict du Roy sur le reglement des eaues et forests de ce royaume et creation de nouveaux officiers
Henri II
Hachette BNF
10,90 €
Commentaire de la loi du 25 juin 1841 sur les ventes aux enchères de marchandises neuves, d'après les débats législatifs
François Xavier Galouzeau de Villepin
Hachette BNF
19,00 €
Thèse de doctorat. La Situation de la Crète au point de vue du droit international, Faculté de droit de Paris
Henri Couturier
Hachette BNF
21,50 €
Thèse de doctorat. Du louage de services en droit romain et en droit français. Le 16 mai 1888
Eugène Boulard
Hachette BNF
22,50 €
Les constitutions modernes. Tome 1, Recueil des constitutions en vigueur dans les divers États d'Europe, d'Amérique et du monde civilisé
Pierre-Rodolphe Dareste de La Chavanne
Hachette BNF
40,90 €
Mesures administratives à prendre pour assurer l'efficacité de la loi du 23 mars 1855, sur la transcription
Louis-Jacques Allard
Hachette BNF
11,50 €
De la preuve des reprises sous le régime de la communauté depuis la loi du 29 avril 1924
Henri Capitant
Hachette BNF
11,50 €
Explication de la loi du 24 mai 1872 sur le Conseil d'État et le Tribunal des conflits
François Boeuf
Hachette BNF
13,90 €