Rayons
12
Introduction au droit
142
Histoire du droit
118
Philosophie et sociologie du droit
24
Droit comparé
Date de parution
Prix
7522 résultats pour « plenel pour les musulmans ».
La science parfaite des notaires, ou Le parfait notaire : contenant les ordonnances, Tome 1, arrests & réglemens rendus touchant la fonction des notaires, tant royaux qu'apostoliques.
Clau de Ferrière
Hachette BNF
42,50 €
Essai sur un traité des droits des communes, des ci-devant vassaux inféodés, des afféagistes arrentataires et autres, les terres vaines et vagues, particulièrement en Bretagne
Lemerle
Hachette BNF
11,50 €
Code des loix des Gentous, ou Réglemens des brames , traduit de l'anglois,, d'après les versions faites de l'original écrit en langue samskrete
Nathaniel Brassey Halhed
Hachette BNF
28,00 €
Cours de droit administratif et de législation française des finances, avec introduction de droit constitutionnel et les principes du droit public. Tables générales
Théophile Ducrocq
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La science des juges criminels, temporels et ecclésiastiques, ou Les décisions des plus difficilles, & importantes questions en matière criminelle . Fondées sur le droit civil et canonique, édits,
Bertrand Compaigne
Hachette BNF
21,50 €
Décret du 31 aout 1891 portant règlement sur la concession des congés, et permissions dans les troupes de la marine. 2e édition
XXX
Hachette BNF
10,90 €
Écoles municipales de Constantine. Illégalité de l'arrêté de M. de Gueydon, gouverneur d'Algérie, imposant à Constantine les Frères de la Doctrine chrétienne, comme instituteurs communaux
Allan
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Impôt sur les offices, ou leur réforme appliquée au notariat, procurant immédiatement à l'État un revenu annuel de plus de cent cinquante millions
Henri Oudin
Hachette BNF
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