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7522 résultats pour « plenel pour les musulmans ».

Encyclopédie des juges de paix. Tome 4, ou Traités, par ordre alphabétique de toutes les matières qui entrent dans leurs attributions

Victor Augier

Hachette BNF

27,00 €

Recueil des anciens édits et ordonnances du Roy, concernant les domaines et droits de la couronne, avec des commentaires et plusieurs edits, declarations, arrests et reglemens

COLLECTIF

Hachette BNF

47,00 €

OEuvres. Recueil d'arrêts, vingt-deux questions posthumes, plaidoiers et harangues. Tome 1, avec des observations sur les changemens de la jurisprudence arrivés depuis la mort de l'auteur

Claude Henrys

Hachette BNF

47,90 €

OEuvres. Recueil d'arrêts, vingt-deux questions posthumes, plaidoiers et harangues. Tome 4, avec des observations sur les changemens de la jurisprudence arrivés depuis la mort de l'auteur

Claude Henrys

Hachette BNF

50,00 €

Règlement du 21 octobre 1758, en interprétation de celui du 13 août 1757, concernant les milices garde-côtes de la province de Guyenne

Louis XV

Hachette BNF

9,50 €

Memoires concernant le droit de tiers et danger sur les bois de la province de Normandie, avec des preuves, notes et observations

Louis Gréard

Hachette BNF

28,00 €

Tarif des droits d'entrée et de sortie des cinq grosses fermes, ordonnés être perçus par l'édit de 1664 sur toutes les marchandises. Tome 2

Ferme générale

Hachette BNF

42,50 €

Encyclopédie des juges de paix. Tome 2, ou Traités, par ordre alphabétique de toutes les matières qui entrent dans leurs attributions

Victor Augier

Hachette BNF

28,00 €