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7522 résultats pour « plenel pour les musulmans ».

Procès du Précurseur. Plaidoyer de M. Odilon Barrot, défense de M. Anselme Petetin, rédacteur en chef du Précurseur. Justification avec les articles incriminés

CORMENIN-L-M

Hachette BNF

13,90 €

Recueil des lois, décrets, ordonnances, avis du conseil d'Etat, arrêtés, règlements et circulaires, concernant les Israélites depuis 1850, précédé de l'ordonnance royale du 25 mai 1844. 2e édition

Isaac Uhry

Hachette BNF

19,50 €

Les Proscrits reproscrits ou de l'Ordre du jour du 17 mai 1819, par un Ami de la monarchie selon la Charte

CARNOT-J-F-C

Hachette BNF

16,00 €

Examen du projet de loi sur l'extradition suivi de la liste des traités d'extradition conclus, par la France avec les pays étrangers

SERUZIER-C

Hachette BNF

11,90 €

Procès des membres de la Commune. Compte rendu in extenso des débats du conseil de guerre, avec les portraits des accusés

De Laporte

Hachette BNF

30,50 €

Thèse de doctorat. Droits du père de famille sur la personne, et spécialement sur les biens de l'enfant avant et depuis le Code Napoléon

Isidore-Émile

Hachette BNF

19,00 €

Magistrature française, lois et gens de loi depuis les temps de la monarchie jusqu'à nos jours, Introduction, notes et supplément. Parlements, présidiaux, justices royales, cours seigneuriales

A. MONTEIL

Hachette BNF

25,50 €

Observations sur les lois des 15 juin 1872 et 8 février 1902 relatives aux titres au porteur perdus, volés ou détruits

WAGNER-A

Hachette BNF

9,50 €