Rayons
6
Introduction au droit
136
Histoire du droit
109
Philosophie et sociologie du droit
23
Droit comparé
Date de parution
Prix
7295 résultats pour « plenel pour les musulmans ».
La science parfaite des notaires, ou Le parfait notaire : contenant les ordonnances, Tome 2, arrests & réglemens rendus touchant la fonction des notaires, tant royaux qu'apostoliques.
Clau de Ferrière
Hachette BNF
43,50 €
Du Payement des dettes dans les successions ab intestat, testamentaires et contractuelles français, De la litis contestatio et la contestation en cause Dissertations
La Ménardière
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Instruction sur la police des chiens suivie de la loi du 2 juillet 1850 relative, aux mauvais traitements exercés envers les animaux domestiques. 3e édition
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Code administratif, par ordre alphabétique de matières de toutes les lois Tome 2, relatives aux fonctions administratives et de police des préfets, sous-préfets, maires, adjoints
Fleurigeon
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Service de l'administration des vaisseaux du Roi, ou Recueil des lois, ordonnances et instructions, qui régissent les différentes parties de la comptabilité et règlent l'exercice de la justice
J Sanson
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Dictionnaire des patentes contenant le texte des lois en vigueur au 1er janvier 1891, les tarifs annexés à ces lois et la définition de chaque profession
P Brussaux
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Seizième congrès des notaires de France, tenu à Marseille., Projet de loi sur les sociétés par actions, rapport présenté par Me Paul Maria, Juin 1906
Paul Maria
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Les Livres fonciers. Projets de lois soumis à la délégation Alsace-Lorraine dans la session de 1885, Rapport présenté à la délégation, au nom de la commission spéciale
Guillaume Gunzert
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