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Us et coutumes de la mer. Tome 2, ou Collection des usages maritimes des peuples de l'antiquité et du moyen âge

Jean-Marie Pardessus

Hachette BNF

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Manuel de droit civil à l'usage des étudiants.Tome 2, contenant l'exégèse du Code Napoléon et un exposé complet des systèmes juridiques

Émile Acollas

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Traité de la compétence des juges de paix, loi du 25 mai 1838 et toutes les lois de droit Tome 2

Jacques Curasson

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Code des parquets. Tome 2, Analyse des circulaires et décisions du ministre de la justice et du procureur général de Paris

Georges Leloir

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Traité de droit constitutionnel. 3e édition. Tome 2. La Théorie générale de l'Etat, Partie 1. Eléments, fonctions et organes de l'Etat

Léon Duguit

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Collection générale des lois, décrets, arrêtés, sénatus-consultes, avis du Conseil d'Etat, et réglements d'administration, 1789-1er avril 1814. Tome 8. Partie 2

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Nouveau manuel municipal ou Répertoire des maires, adjoints, conseillers municipaux, juges de paix, commissaires de police et des citoyens français dans leurs rapports avec l'administration. Tome 2

Nicolas Jean-Baptiste Boyard

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Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrêts du Conseil, ordonnances, et règlements émanés du Roi et de son Conseil, sur l'administration des États de Bourgogne. Tome 2

COLLECTIF

Hachette BNF

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