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Dictionnaire raisonné des eaux et forêts, 1663-1768. Tome 2, Edits, déclarations, arrests du Conseil et autres cours souveraines, règlemens, décisions

COLLECTIF

Hachette BNF

39,40 €

Tarif des droits d'entrée et de sortie des cinq grosses fermes, ordonnés être perçus par l'édit de 1664 sur toutes les marchandises. Tome 2

Ferme générale

Hachette BNF

42,50 €

Encyclopédie des juges de paix. Tome 2, ou Traités, par ordre alphabétique de toutes les matières qui entrent dans leurs attributions

Victor Augier

Hachette BNF

28,00 €

Declaration du roy du 2 decembre 1639, portant reformation des habits et deffences, de porter passements d'or, d'argent et toutes sortes de dentelles de fil et poinct-coupé

Louis XIII

Hachette BNF

9,50 €

Traité du régime forestier ou Analyse méthodique et raisonnée des arrêts, réglemens, décisions, instructions et circulaires, concernant l'organisation des officiers et employés forestiers. Tome 2

Étienne-François Dralet

Hachette BNF

22,50 €

Guide des tribunaux militaires ou Législation criminelle de l'armée. Tome 2, Notes, commentaires, lois, décrets, arrêtés, ordonnances, avis du Conseil d'État depuis 1789

Louis-Joseph-Gabriel de Chénier

Hachette BNF

32,50 €

Tarif des droits d'entrée et de sortie, des cinq grosses fermes, ordonnés être perçus par l'édit de 1664, sur toutes les marchandises. Tome 2

Ferme générale

Hachette BNF

42,50 €

Code des chasses ou Nouveau traité du droit des chasses. Tome 2, suivant la jurisprudence de l'ordonnance de Louis XIV du mois d'août 1669

Claude-Marin Saugrain

Hachette BNF

33,40 €