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Instruction du 14 mai 1754, sur le service que les régimens de cavalerie devront faire, dans les camps qui s'assembleront courant 1754
SECRETARIAT D'ETAT A
Hachette BNF
11,50 €
Lettres-patentes du Roi, sur décrets de l'Assemblée nationale des 15 janvier, 16 et 26 février 1790, qui ordonnent la division de la France en 83 départemens
Louis XVI, France
Hachette BNF
10,90 €
Droit congolais de l'enseignement supérieur, universitaire et de la recherche scientifique de 1954 à ce jour, Textes législatifs et réglmentaires compilés par dr dieudonné kalindye byanjira - à l'initiative de mgr tharcisse tshibangu tshishiku
Dieudonné Kalindye Byanjira, Tharcisse Tshibangu Tshishiku
L'Harmattan
76,00 €
Décisions du tribunal de cassation contenues au Bulletin des jugemens de ce tribunal, années VII, VIII, IX et X, matières civiles, rangées par ordre alphabétique suivies d'une table des lois
Nicolas Levasseur
Hachette BNF
16,00 €
La société pour sa sureté et punir un coupable a-t-elle le droit de le priver de la vie, et si ce droit lui appartenant, il est dans son intérêt d'en user
COLLECTIF
Hachette BNF
11,50 €
Édict du Roy, sur la creation et erection des maistres priseurs, vendeurs de biens meubles, en chacune ville et bourgade de ce royaume, avec les lettres patentes dudit seigneur
Henri II
Hachette BNF
9,50 €
Edict du roy du 20 aoust 1629, portant attribution en heredité aux receveurs des tailles, receveurs du taillon et aux greffiers anciens, alternatifs et triennaux des eslections de ce Royaume
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Édict du roy du 28 septembre 1639, portant qu'il sera mis estably en toutes les officialitez, et jurisdictions ecclesiastiques de ce Royaume des advocats et procureurs pour sa Majesté
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €