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pour « plenel pour les musulmans ».
Extraits annotés de la loi du 27 juillet 1876 sur le recrutement de l'armée, et instructions sur les formalités relatives à l'engagement décennal
Jean-Pierre Caseneuve, en religion le F Irlide
Hachette BNF
9,50 €
A la loi de 1864 sur les coalitions, il manque un article essentiel, étude, sur cette question toute de salut public
Hodieu
Hachette BNF
9,50 €
Règlement sur les poursuites en matière de contributions directes, Instruction générale du 20 juin 1859 et arrêté du préfet du 1er mars 1862
Nord-Pas-de-Calais
Hachette BNF
13,90 €
Omnibus, tramways, métropolitain, Nord-Sud. Supplément au Recueil annoté de lois, décrets, ordonnances, arrêtés, décisions, concernant les transports en commun, 1902-1909
Edgard Hubault
Hachette BNF
30,50 €
Thèse de doctorat. Essai sur la condition juridique des étrangers dans les législations anciennes, et le droit moderne. Faculté de droit de Caen
Eugène Soloman
Hachette BNF
22,00 €
Thèse. L'Espionnage, au point de vue du droit international et du droit pénal français, Les Actions populaires, en droit romain. Faculté de droit de Lyon
Victor Colonieu
Hachette BNF
23,00 €
Faculté de droit de Paris, Rapport lu en séance publique sur les concours de licence et de doctorat de 1880 et de 1879
Philippe Jalabert
Hachette BNF
9,50 €
Loi sur les sociétés, consolidation, de 1908. Compagnie limitée par actions, Lloyds Bank, France, limited. Memorandum et articles d'association. Incorporée le 26 juillet 1911
COLLECTIF
Hachette BNF
11,00 €