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pour « plenel pour les musulmans ».
Daya chama sangraha : augmenté de notes et de passages du Mitacshara et suivi de quelques, observations sur l'adoption et sur le pouvoir testamentaire chez les Hindous
Orianne
Hachette BNF
20,00 €
Le practicien françois, ou Livre auquel sont contenues les plus fréquentes et ordinaires, questions de practique, tant en matière civile et criminelle, que bénéficiale et profane,
Le Pain
Hachette BNF
28,00 €
Les Codes criminels interprétés par la jurisprudence et la doctrine, Troisième édition., suivi du formulaire de la Chambre des mises en accusation et de la Cour d'assises
XXX
Hachette BNF
45,00 €
Anciens textes de droit français inédits ou rarissimes, Les Hommes libres aux XIIe et XIVe, siècles en Orléanais. Chartes d'affranchissement. Élections de députés. 2e édition
René de Maulde La Clavière
Hachette BNF
9,50 €
Faculté de droit de Paris. Droit romain : du Concubinat. Droit français : des Droits du conjoint, survivant, en droit ancien et moderne, et dans les principales législations étrangères. Thèse
Joret Des Closières
Hachette BNF
24,00 €
Les tribunaux civils de Paris pendant la Révolution, 1791-1800, documents inédits recueillis avant l'incendie du Palais de justice de 1871
Antoine-Mathurin Casenave
Hachette BNF
49,50 €
Codification des usages ruraux, étude sur l'usage obligatoire, le danger de légiférer, et la revision dans les arrondissements de Laval et de Mayenne
Guéranger
Hachette BNF
9,50 €
Thèse de doctorat. De l'Augmentation et de la réduction du capital dans les sociétés par actions, Faculté de droit de Paris, 21 mars 1899
BOSSY-L
Hachette BNF
18,00 €