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pour « bruno pochesci espace temps au-dela ».
Lettre au roi et aux chambres législatives sur quelques articles du Code civil
Vassal
Hachette BNF
9,50 €
Memoire instructif du 6 avril 1718, au sujet du nouveau reglement ordonné par Sa Majesté
France
Hachette BNF
9,50 €
Mémoire présenté au roi et imprimé avec la permission de Sa Majesté
Jean-Charles-Pierre Lenoir
Hachette BNF
9,50 €
Mémoire pour M. F. Bigot, ci-devant intendant de justice, police, finance et marine au Canada
Jean-Charlemagne Lalourcé
Hachette BNF
33,40 €
Mémoire pour le sieur Duval Dumanoir et M. Duval d'Espremenil, avocat du roi au Châtelet
Jean-Jacques Duval Eprémesnil
Hachette BNF
33,00 €
Réflexions sur la suppression projetée des districts, communiquées au Comité des Six
Fristel
Hachette BNF
9,50 €
Analyse raisonnée de la discussion du Code civil au Conseil d'État. Tome 3
Jacques de Maleville
Hachette BNF
28,00 €
Thèse de doctorat. De l'absence relativement au conjoint présent. 30 octobre 1900
René Collet
Hachette BNF
17,50 €