Rayons
12
Introduction au droit
142
Histoire du droit
118
Philosophie et sociologie du droit
24
Droit comparé
Date de parution
Prix
7522 résultats pour « plenel pour les musulmans ».
Lettre à l'empereur sur un moyen de prévenir la fraude des droits d'enregistrement, dans les actes et déclarations de mutation : affirmation et solidarité
X***
Hachette BNF
16,50 €
Traité pratique et très élémentaire sur les privilèges et hypothèques, par demandes, et par réponses 4e édition mise au courant de la doctrine et de la jurisprudence
Landouzy
Hachette BNF
23,00 €
Origine des dignitez, magistratz, offices et estats du royaume de France . Le tout reduit, en un livre, nouvellement reveu & augmenté outre les precedentes impreßions.
La Loupe
Hachette BNF
16,50 €
Résumé du traité de la Propriété des mines et de ses conséquences, d'après les principes de la loi du 21 avril 1810
Pierre Rey
Hachette BNF
21,50 €
Commentaire sur les principales polices d'assurance maritime usitées en France, Tome 1. Paris, Bordeaux, Marseille, Le Havre, Nantes, Rouen, Dunkerque, Bayonne
Charles Lemonnier
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30,00 €
Observations sur les résultats possibles du projet de loi, relatif au mode de paiement du 1er cinquième des reconnaissances de liquidation
Armand Seguin
Hachette BNF
9,50 €
L'instruction secondaire et la Charte de 1830, contre-projet de loi avec exposé des motifs, adressé à MM. les membres des Chambres législatives
Paul-Émile Gasc
Hachette BNF
11,50 €
Analyse des réponses des directeurs à une circulaire ministérielle du 10 mars 1834, sur les effets du régime de ces maisons, maisons centrales de force et de correction
COLLECTIF
Hachette BNF
17,50 €