Rayons
6
Introduction au droit
136
Histoire du droit
109
Philosophie et sociologie du droit
23
Droit comparé
Date de parution
Prix
7293 résultats pour « plenel pour les musulmans ».
La contribution sur les bénéfices de guerre : commentaire théorique et pratique de la loi, du 1er juillet 1916 3e édition revue et considérablement augmentée
Houpin
Hachette BNF
29,00 €
Code d'instruction criminelle annoté : édition de 1832, contenant l'indication des lois, analogues, des arrêts et décisions judiciaires, les discussions sur la loi du 28 avril 1832
XXX
Hachette BNF
16,00 €
Code d'instruction criminelle , édition conforme à l'édition originale du Bulletin des lois, Précédé des motifs exposés par les conseillers d'Etat et des rapports faits par la commission
Le Prieur
Hachette BNF
30,50 €
Code d'instruction criminelle, édition conforme à l'édition originale du Bulletin des lois, Suivi des motifs exposés par les conseillers d'Etat et des rapports par la commission
XXX
Hachette BNF
30,50 €
Projet de loi sur les prisons : observations de MM. le Préfets sur ce projet de loi dans des, rapports avec l'administration et la police des prisons
XXX
Hachette BNF
16,50 €
Rapport sur le litige pendant entre les propriétaires des thonnares de Porto Paglia et Porto, Scuso et la société anonyme des mines de Malfidano
Louis Roule
Hachette BNF
11,00 €
Jus romanum : De usufructu. - Droit civil français : De l'usufruit en général et des obligations, de l'usufruitier , Droit administratif, dérogation les préfets n'ont pas de juridiction
Vaudrit
Hachette BNF
11,00 €
De inofficioso testamento, jus romanum Quelles sont les diverses hypothèques légales ?, code civil De la compétence des juges de pair en matière personnelle ou mobilière
Cambon
Hachette BNF
9,50 €