Rayons
12
Introduction au droit
142
Histoire du droit
118
Philosophie et sociologie du droit
23
Droit comparé
Date de parution
Prix
7521 résultats pour « plenel pour les musulmans ».
Les Plaintes faites au Roy, contre monsieur le marquis de La Vieuville, par Christofle de Ludot archer des gardes escossoises du corps de Sa Majesté
Christofle de Ludot
Hachette BNF
9,50 €
Déclaration desdites terres, fief, seigneuries et maisons saisies réellement, Pièce du procès en partage entre Paul Pellisson Fontanier et les religieux de Saint-Germain-des-Prés
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Les Analogies de la jurisprudence administrative et de la jurisprudence civile, Extrait de la Revue trimestrielle de droit civil, 1906, no 4
J Charmont
Hachette BNF
9,50 €
Table des ordonnances, édits, déclarations, arrêts du Conseil et de la Cour des aydes, concernant les fermes royales unies, 1er octobre 1737-30 septembre 1738
France
Hachette BNF
16,00 €
De la contestation d'entre les sieurs de Villayer et Poncet, au sujet du doyenné du Conseil, Extrait des registres du Conseil d'Estat. Arrêt, du 9 déc. 1680
COLLECTIF
Hachette BNF
16,50 €
Thèse de doctorat. Les Warrants agricoles et leur rôle économique, étude de la loi du 18 juillet 1898. Faculté de droit d'Aix
Eugène Dellor
Hachette BNF
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Explication de la loi du 21 mai 1858 contenant les modifications au code de procédure civile, en matière de saisie immobilière et d'ordre
Gustave Bressolles
Hachette BNF
16,00 €
Modèles de taxes sur plusieurs points controversés en matière civile, d'après les règles le plus généralement adoptées au tribunal de la Seine
Imp. de A. Guyot et Scribe
Hachette BNF
12,90 €