Rayons
6
Introduction au droit
136
Histoire du droit
109
Philosophie et sociologie du droit
23
Droit comparé
Date de parution
Prix
7292 résultats pour « plenel pour les musulmans ».
Traité de la contribution à la légitime par tous les enfans donataires, tiré des principes du droit romain et des dispositions de la Coutume de Paris
Claude Berger
Hachette BNF
24,00 €
Traité pratique des brevets d'invention. Dessins, modèles et marques de fabrique, comprenant la législation étrangère et les traités internationaux. 2e édition
Isaïe Schmoll
Hachette BNF
36,00 €
De la Législation des cours d'eau dans le droit français ancien et dans le droit moderne, De quelles améliorations serait-elle susceptible. Observations sur les frais d'ingénieur
BORDEAUX-R
Hachette BNF
21,50 €
Examen du projet de loi sur les brevets d'invention, élaboré en Conseil d'État, et soumis à la sanction du Corps législatif. N°242. Corps législatif, session de 1858
Constant-Jouffroy Duméry
Hachette BNF
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Traité des eunuques, dans lequel on explique toutes les différentes sortes d'eunuques, quel rang ils ont tenu et quel cas on en a fait
Charles Ancillon
Hachette BNF
19,50 €
Cours de droit administratif et de législation française des finances, Principes de droit public mis en oeuvre par les lois administratives
Théophile Ducrocq
Hachette BNF
43,00 €
Un testateur peut-il conférer à un exécuteur testamentaire le pouvoir, de réaliser les valeurs mobilières et immobilières de la succession
XXX
Hachette BNF
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Les Usages forestiers d'Imphy suivis de quelques notes sur Imphy, et d'un aperçu comparatif de la propriété forestière avec la propriété agricole
Pierre Briffaut
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