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pour « l'arabe du futur ».
Du louage de services en droit romain et en droit français, Thèse pour le doctorat soutenue le 16 mai 1888
Eugène Boulard
Hachette BNF
22,50 €
Traité formulaire du bail divisé en 6 parties, droit civil, procédure civile, formules, droit fiscal, formalités, honoraires
DAVY-E
Hachette BNF
17,50 €
Exposé des faits dans la cause du Cte de Pfaffenhoffen contre S. M. le roi Charles X
François-Simon Pfaffenhoffen
Hachette BNF
19,00 €
Étude sur la compétence de la Haute-Cour de justice constituée par le décret du 8 avril 1889
RIGOT-P
Hachette BNF
11,00 €
De l'action du ministère public en matière civile, d'après l'ancienne législation, le droit intermédiaire et la loi moderne
DEBACQ-G
Hachette BNF
27,00 €
Essai sur l'organisation de la famille et de la propriété sous la République démocratique, Réforme du Code civil
DE SAINT-CHEREAU-C
Hachette BNF
13,90 €
Principes de l'enregistrement. Tome 1, en forme de commentaire de la loi du 22 frimaire an VII
DEMANTE-G
Hachette BNF
33,00 €
Répertoire des maires, pour l'exécution de la loi du 10 mars 1818, ou Recueil extrait des lois
Jacques Hisson
Hachette BNF
16,50 €