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pour « la magie du rangement ».
Extraits annotés de la loi du 27 juillet 1876 sur le recrutement de l'armée, et instructions sur les formalités relatives à l'engagement décennal
Jean-Pierre Caseneuve, en religion le F Irlide
Hachette BNF
9,50 €
Thèse de doctorat. Du Canton, considéré comme organe de décentralisation, avec une introduction historique sur la centralisation. Faculté de droit de Paris
Robert Leullier
Hachette BNF
16,50 €
Recueil des dernieres et principales ordonnances, qui concernent l'honneur de Dieu, la garde et seureté d'Amiens, et le gouvernement et police d'icelle, tirées d'édicts du Roy
France
Hachette BNF
18,00 €
Observations sur la proposition de loi tendant à supprimer, par l'abrogation des articles 1733, et 1734 du Code civil, les risques locatifs résultant de l'incendie
Denis-Charles Duverdy
Hachette BNF
9,50 €
Thèse de doctorat. Du Moment auquel se produisent les différents effets de la séparation de corps, Faculté de droit de Paris
Alfred Lecourt
Hachette BNF
18,50 €
Étude de la loi du 9 avril 1898, sur les responsabilités des accidents dont les ouvriers sont victimes dans leur travail
Georges Jouanny
Hachette BNF
9,50 €
De la Propriété intellectuelle, études de législation comparée, États-Unis, dispositions de l'acte du 8 juillet 1870 relatives aux droits de copie
Marcel Guay
Hachette BNF
9,50 €
Recueil des ordonnances, qui concernent l'honneur de Dieu, la garde et seureté d'Amiens, et le gouvernement et police d'icelle, tirées de plusieurs édicts du Roy de 1586
France
Hachette BNF
18,00 €