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7521 résultats pour « plenel pour les musulmans ».

Le droit des gens maritime universel, ou Essai d'un système général des obligations réciproques, de toutes les puissances, relativement à la navigation et au commerce maritimes

Henri Jouffroy

Hachette BNF

27,00 €

Édict du 19 mars 1622, portant réglement des droicts que doivent prendre les mesureurs, et porteurs de sel héréditaires en chacun grenier à sel de ce Royaume

Louis XIII

Hachette BNF

9,50 €

Thèse de doctorat. De la Responsabilité des architectes et des entrepreneurs, d'après les articles 1792 et 2270 en droit français. Faculté de droit de Bordeaux

Louis Fraissaingea, Faculté de droit de l'Université de Bordeaux

Hachette BNF

23,90 €

Commentaire sur les coutumes du Maine et d'Anjou ou Extrait raisonné des autorités, édits, et déclarations, arrêts et règlemens, qui ont rapport à ces deux coutumes. Tome 1

Louis Olivier de Saint-Vast

Hachette BNF

32,00 €

Nouveau formulaire d'actes sous seing privé en matière civile et commerciale, avec les dispositions des lois sur le timbre et l'enregistrement

P.-C. Lavenas

Hachette BNF

23,00 €

Règlemens concernant les chancelleries présidiales du royaume, des 21 avril et 23 mars 1670, 22 avril 1673, 12 novembre 1674, 27 septembre 1677 et 8 aoust 1679

Conseil d'Etat

Hachette BNF

9,50 €

Traité de la compétence des juges de paix, loi du 25 mai 1838 et toutes les lois de droit Tome 1

Jacques Curasson

Hachette BNF

33,00 €

Rémy SCIALOM, Anthologie de droit hébraïque (III), « La loi n’est pas dans les cieux » De la transcendance de la loi, de sa rationalisation et des

Rémy SCIALOM

MEMOIRE DROIT

39,00 €