Rayons
6
Introduction au droit
136
Histoire du droit
108
Philosophie et sociologie du droit
22
Droit comparé
Date de parution
Prix
7304 résultats pour « plenel pour les musulmans ».
Code des pensions civiles, contenant la loi du 9 juin 1853, le décret du 9 novembre, suivant et tous les règlements antérieurs
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Hachette BNF
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Modèles d'analyses de procès-verbaux pouvant s'appliquer à tous les cas qui se rencontrent, dans le service de la gendarmerie. 6e édition
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Lettre à MM. les députés au corps législatif, au sujet du projet de la loi sur la presse, Congrès de la presse départementale
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La loi municipale du 5 avril 1884. 7e édition, Texte complet annoté, commenté et expliqué par les circulaires et documents officiels
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Loi du 26 avril 1917 sur les sociétés anonymes à participation ouvrière, Commentaire publié par la Gazette des sociétés et du droit financier
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Lois, règlements et instructions sur les habitations à bon marché, Ministère du commerce. Direction de l'assurance et de la prévoyance sociales
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Législation des vins et spiritueux. Règlement d'administration publique sur les distilleries, de mélasses, vins, fruits. Extrait de l'Annuaire des halles et marchés
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9,50 €
Thèse de doctorat. De la Société en nom collectif en droit français, Impôts indirects chez les Romains, sous la République et sous l'Empire. Faculté de droit de Paris
Henri Naquet
Hachette BNF
25,50 €