Rayons
6
Introduction au droit
136
Histoire du droit
108
Philosophie et sociologie du droit
22
Droit comparé
Date de parution
Prix
7304 résultats pour « plenel pour les musulmans ».
Memento fiscal. Guide pratique indispensable à tous les contribuables..., d'après la plus récente législation fiscale. (Loi de finances du 15 juillet 1925.)...
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Tarif des droits d'entrée et de sortie, des cinq grosses fermes, ordonnés être perçus par l'édit de 1664, sur toutes les marchandises. Tome 1
Ferme générale
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43,00 €
Origine, imprescriptibilité, caractères distinctifs des différentes espèces de dîmes, et sur la présomption légale de l'origine ecclésiastique de toutes les dîmes tenues en fief
Jean-Denis Lanjuinais
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Manuel des experts, en matières civiles. Traités d'après les Codes civil, de procédure et commerce, des experts, de leur choix, de leurs devoirs. 6e édition
Jean-Étienne Chevillard
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Recueil par ordre alphabétique des principales questions de droit qui se jugent, diversement dans les différens tribunaux du royaume. Tome 1
Antoine-Gaspard Boucher d'Argis, Barthélemy-Joseph Bretonnier
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Code du commerce, exposés des motifs par les orateurs du gouvernement, servant de supplément au procès verbal des séances du corps législatif, septembre 1807
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Législation et jurisprudence françaises, traité usuel et pratique, avec la doctrine des auteurs et les arrêts des cours royales et de cassation
Laurent-Joseph Faverie
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Exposition abrégée des loix, avec des observations sur les usages des provinces de Bresse, et autres régies par le droit écrit
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