Rayons
12
Introduction au droit
141
Histoire du droit
116
Philosophie et sociologie du droit
23
Droit comparé
Date de parution
Prix
7519 résultats pour « plenel pour les musulmans ».
Le guide pratique du juge d'instruction. 2e édition, Textes des diverses lois, décrets, ordonnances, un précis des règles, les principes élémentaires
Ferdinand Cassassoles
Hachette BNF
30,00 €
Coutumes du bailliage de Senlis et son ancien ressort, comprenant Senlis, Beauvais, Compiègne, Pontoise, Chaumont, Magny, Beaumont, Chambly et Creil, et les juridictions royales et subalternes
Laurent Bouchel, De Saint-Leu, Jean Marie Ricard
Hachette BNF
33,40 €
Recueil abrégé des règlements concernant les fermes royales unies, 18 mars 1687-1750. Tome 6, Baux de Domergue, Pointeau et Templier et de Fereau, Ysembert, Nerville, Manis, Lambert
Jean-Emmanuel Gilibert
Hachette BNF
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Indispensable guide-manuel du voyageur en chemin de fer, Dispositions légales et réglementaires, moyens propres à faire valoir les droits du voyageur
Théophile Astrié
Hachette BNF
12,90 €
Arrêté du 19 vendemiaire an 12, sur la désertion, et sur la composition des conseils de guerre spéciaux près les régiments
COLLECTIF
Hachette BNF
11,50 €
Traité des gains nuptiaux et de survie, qui sont en usage dans les païs de droit écrit, tant du ressort du Parlement de Paris, que des autres parlemens
Antoine-Gaspard Boucher d'Argis
Hachette BNF
26,00 €
Le Code-formulaire portatif du notariat ou Texte complet du Code Napoléon annoté, de toutes les formules des actes notariés résultant de son application
Alexandre Michaux
Hachette BNF
11,90 €
Ordonnance et placcart des Archiducqz, par lequel sont deffendues et interdictes toutes monnoyes, de cuyvre estrangieres, forgez hors les plays de l'obeyssance de leurs Altezes
Pays-Bas espagnols
Hachette BNF
10,90 €