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2001 résultats
pour « jean-joseph rabearivelo ».
Thèse de doctorat. De l'Usurpation des titres nobiliaires, étude historique et juridique, Faculté de droit de Paris
Joseph Hédouin, Université de Paris
Hachette BNF
23,00 €
Formulaire pour contrats de mariage. 2e édition
Adolphe Hyacinthe Joseph de Madre
Hachette BNF
16,50 €
La jurisprudence du Hainaut français, contenant les coutumes de la province et les ordonnances de nos rois dans leur ordre naturel
Antoine François Joseph Dumées, Hainaut
Hachette BNF
30,00 €
Guide des tribunaux militaires, ou Législation criminelle de l'armée Tome 2
Louis-Joseph-Gabriel de Chénier
Hachette BNF
32,50 €
Procès d'Augustin-Joseph Caron, lieutenant colonel en retraite, et de Frédéric-Dieudonné Roger, écuyer, tous deux domiciliés à Colmar, pour crime d'embauchage
XXX
Hachette BNF
19,50 €
Second mémoire pour la marquise d'Antigny veuve de Joseph-François Damas, en qualité de, mère et tutrice de ses enfants, contre le sieur Languet
Calon
Hachette BNF
9,50 €
Mémoire pour le Maréchal duc de Richelieu, pair de France, contre le sieur Joseph Imperiali Lescaro, se disant député du magistrat des conservateurs de la marine à Gênes
François-Denis Tronchet
Hachette BNF
11,90 €
Procès intenté à messire Adam-Joseph, baron de Sotelet, conseiller des finances, et directeur général des droits de sa Majesté Impériale et catholique aux Pays-Bas. Partie 2
H.-A. L'Escrinier
Hachette BNF
17,00 €