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7521 résultats pour « plenel pour les musulmans ».

Thèse de doctorat. De l'Exécution des obligations sur les biens du débiteur eroit romain, De la Faillite des sociétés en droit français. Faculté de droit de Paris

René Roland

Hachette BNF

28,50 €

Exposition des règles du droit ancien, suivant l'ordre où elles se trouvent placées au Digeste,, avec les exceptions dont elles sont susceptibles, et des observations, nouvelle législation

Pierre-Louis Goulliart

Hachette BNF

23,00 €

Faculté de droit de Paris. Droit romain : de l'Inintegrum restitutio, envisagée comme voie, de recours contre les jugements. Droit français : des Causes d'ouverture à cassation, Thèse

Henri Aubert

Hachette BNF

21,50 €

Code des pensions civiles : contenant la loi du 9 juin 1855, le décret du 9 novembre suivant, et tous les règlements antérieurs, avec commentaires. 3e édition

XXX

Hachette BNF

21,50 €

Traité méthodique complet sur la transmission des biens par successions, donations et testamens T02, suivant les lois anciennes, intermédiaires et nouvelles

Tissandier

Hachette BNF

26,50 €

Le praticien des juges consuls ou Traité de commerce de terre et de mer. Nouvelle édition, A l'usage des marchands, contenant la pratique suivie dans les juridictions consulaires

COLLECTIF

Hachette BNF

40,90 €

Manuel des experts en matières civiles ou Traités d'après les Codes civil, de procédure, et de commerce des experts, de leur choix, de leurs devoirs. 5e édition

Jean-Étienne Chevillard

Hachette BNF

29,00 €

Arrest du parlement de Toulouse, qui maintient les officiers au siége de Montpellier et Cette, au droit d'avoir rang et séance en toutes assemblées, de M. l'évêque d'Agde

Parlement de Toulouse

Hachette BNF

9,50 €