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pour « plenel pour les musulmans ».
Édict du 16 may 1635, les officiers des gabelles sont restablis et confirmez en la jouyssance, de leurs droicts avec attribution de droits de chevauchée, exemption de tailles, aydes
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Commentaire de la loi sur les justices de paix : précédé de notions sur la compétence des défenseurs, de la cité à Rome des juges de paix en Angleterre loi de 1838
Deffaux
Hachette BNF
17,50 €
Recueil des édits, ordonnances et règlemens concernant les fonctions ordinaires de la Chambre, des comptes de Bretagne, tiré des titres originaux estant au dépost de ladite Chambre. Partie 1
Jean Arthur de La Gibonais
Hachette BNF
23,90 €
Recueil abrégé des règlements concernant les fermes royales unies, 18 mars 1687-1750. Tome 1-2, Baux de Domergue, Pointeau et Templier et de Fereau, Ysembert, Nerville, Manis, Lambert
Jacques Demogeot
Hachette BNF
16,50 €
Recueil abrégé des règlements concernant les fermes royales unies, 18 mars 1687-1750. Tome 7-3, Baux de Domergue, Pointeau et Templier et de Fereau, Ysembert, Nerville, Manis, Lambert
Alexis Espanet
Hachette BNF
21,50 €
Les codes de la législative forestière. Code forestier, l'ordonnance réglementaire du 1er août 1827, Code du reboisement des montagnes. Code des dunes. Code de la chasse annotés. 4e édition
Charles Jacquot
Hachette BNF
22,50 €
Recueil abrégé des règlements concernant les fermes royales unies, 18 mars 1687-1750. Tome 9-3, Baux de Domergue, Pointeau et Templier et de Fereau, Ysembert, Nerville, Manis, Lambert
Auguste Benoit
Hachette BNF
16,50 €
Recueil abrégé des règlements concernant les fermes royales unies, 18 mars 1687-1750. Tome 7-2, Baux de Domergue, Pointeau et Templier et de Fereau, Ysembert, Nerville, Manis, Lambert
Francis Clater
Hachette BNF
9,50 €